CGV

Préambule

Toute commande est soumise aux présentes conditions générales de vente entre clic-et-brode et la client.
Tout achat effectué par l’intermédiaire du site internet, implique une adhésion complète aux présentes conditions générales de vente.
La validation de la commande confirme l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.
Les données enregistrées sur le site internet, constitue la preuve de l’ensemble des éléments de la commande par le client(identité, adresse,adresse de livraison,référence du ou des produits, quantité, validation du panier et mode paiement). Cette liste est indicative et non exhaustive.

1/ Produits

Les produits proposés a la vente sont ceux décrits sur le site. Ils sont décrits avec la plus grande exactitude. En aucun cas, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagé du fait d’éventuels changements ou erreurs concernant la description des caractéristiques du produit acheté.La validité de la commande ne pourra être affecté.
Également, les visuels illustrant les produits, a l’appui du texte de description, n’entrent pas dans le champ contractuel.En aucun cas, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagé du faits d’éventuels changements ou erreurs concernant la représentation du produit.
Quant aux clients qui souhaitent reproduire un motif proposé ou non par le site internet, celui-ci décharge le vendeur de toute responsabilité liée aux contrefaçons ou violations des droits privés a l’égard du client ou de tout tiers.
Si le client n’est pas l’auteur des motifs, il déclare être en possession des droits correspondant auprès de l’auteur. Le client déclare connaitre la législation couvrant le droit de la propriété intellectuelle. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagé dans le cas ou l’auteur d’un document ou tout autre tiers liés a l’auteur, viendrait a revendiquer des indemnités.
Dans ce cas, seule la responsabilité du client du site internet serait engagée.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande lui semblant contraire aux textes et lois en vigueur en France.

2/ Commande

Le client peut passer sa commande directement sur le site internet en choisissant les articles désirés ou par mail pour toute commande spécifique.
Après paiement de sa commande, le client se verra envoyé une confirmation de paiement et la validation de sa commande. Néanmoins, le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client ayant un litige avec une commande antérieure.

3/ Disponibilités des produits

Le vendeur ne pourra être tenu responsable pour tout retard ou défaut de livraison dus à un cas de force majeur: dérèglement des services postaux, moyens de transport, de communication, panne informatique ni en cas d’inondation, incendie ou tout autre cause involontaire.
Après validation du panier et confirmation de paiement du client, la commande sera expédié dans un délais de 3 a 10 jours ouvrés.

4/ Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros toutes taxes comprises et tiennent compte de la TVA française en vigueur. Si le taux de TVA venait a être modifié, il sera répercuté sur le prix de vente des produits.
Ces prix s’entendent hors frais de port lesquels seront imputables dans l’intégralité au client. Le montant des frais de livraison est déterminé par le lieu de livraison et le poids des produits. Ce montant est indiqué sur la facture au moment du paiement.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix a tout moment.

5/ Paiement

Le paiement des articles s’effectue a la commande. Le client bénéficie de 3 modes de paiement:
– le paiement en ligne sécurisé par carte bancaire
– paypal
-virement bancaire
Le paiement en ligne sécurisé: Les cartes Visa, Mastercard, et les cartes bleues sont acceptées
Après validation de votre commande, vous renseignez, dans le mode de paiement en ligne, votre numéro de carte bancaire associé a la date d’expiration et au cryptogramme ( 3 chiffres au dos de la carte).

6/ Livraison et frais de port

Les frais de port sont a la charge du client, ils varient en fonction des quantités et du poids.
Les frais de port seront toujours précisés sur la confirmation de commande avant d’effectuer le paiement.
Après validation et paiement de votre commande, les articles commandés seront expédiés dans un délai de 3 a 10 jours ouvrés. Les livraisons se font a l’adresse que le client a mentionné en s’enregistrant sur notre site internet.
Les risques du transport sont a la charge du client. Clic-et-brode décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration, vols ou retard de votre colis par la voie postale.

7/ Rétractations-retour

Conformément a l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours a compter de la date de réception du ou des articles, pour nous retourner, à vos frais, le ou les articles commandés (si le délai de rétractation expire un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant).
Le remboursement s’effectuera dès que nous aurons reçu le ou les articles dans les conditions requises (articles jamais porté ni lavé, dans son emballage d’origine correspondant a la commande)  à Clic-et-brode  5 allée Courteline 77450 Esbly.
Le remboursement , dès réception du ou des articles, s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client lors de sa commande ou par la remise d’un bon d’achat, dans un délai de 30 jours a compter de la date de réception du ou des produits.
Tout échange ou retour ou rétractations dit faire l’objet d’une demande a l’adresse mail suivante: contact@clic-et-brode.com
Nous vous communiquerons alors, la marche a suivre.

8/ Garanties

La garantie est limitée au emplacement ou a un remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par le vendeur.
La garantie ne s’applique qu’après reconnaissance par le vendeur, de la défectuosité des produits et a condition que le client ne soit pas intervenu sur les produits lui même ou par l’intermédiaire d’un tiers depuis leur livraison.
Dans l’hypothèse ou le client soit intervenu sur les produits a la suite d’une mauvaise utilisation ou d’une utilisation non conforme aux règles et précautions d’emploi figurant sur l’étiquette, d’un mauvais entretien, de négligence, de manipulation incorrecte ou tout simplement d’une usure normal des produits, la garantie ne pourra être appliquée.

9/ Responsabilité

Clic-et-brode ne pourra être tenu responsable dans le cas ou l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible ou insurmontable d’un tiers du contrat, soit en cas de rupture de stock ou indisponibilité du ou des produits, du fait d’un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou de communication.
Clic-et-brode ne pourra être tenu responsable pour tous les inconvénients ou dommages inhérents a l’utilisation du réseau internet, toute interruption du site, toute survenance de bugs, tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits, tput dommage résultant d’un intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mise a la disposition du site.

10/ Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site clic-et-brode , qu’ils soient visuels ou sonores y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets. Les marques, logos et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive de clic-et-brode.
Toute reproduction, totale ou partielle, du site internet ou de ses contenants et contenus est strictement interdite.

11/ Données informatique et liberté

Les informations collectées lors de toute commande sont nécessaires pour la gestion et l’exécution de vos commandes par clic-et-brode. Conformément a la loi 78-17 du 06/01/1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant. Toutes demandes relatives au présent article devront être envoyées par mail a l’adresse contact@clic-et-brode.com

12/ Langue et loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumise au droit français.
La langue applicable est la langue française.